Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 1 000 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : 821 822 095
Numéro de TVA intracommunautaire : FR31821822095
1) Conditions d’utilisation :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de MDC Paysages. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.
2) Protection des données personnelles :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
3) Réalisation :
Ce site Web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITE – 41 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER 92400 COURBEVOIE
4) Hébergement :
SARL ALIENOR.NET au capital social de 71 000 €
Adresse du siège social : 41 Rue Du Capitaine Guynemer 92400 Courbevoie
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro : B 423 856 343
SIRET : 42385634300037
N° de TVA intracommunautaire : FR18423856343
Téléphone : 05.56.69.64.64
5) Liens vers les sites de tierce-parties :
Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et MDC Paysages ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.
6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :
L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.
7) Politique de confidentialité
Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation de traitement.
Vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.
Vous pouvez exercer vos droits en contactant le responsable de traitement, à l’adresse suivante : info@nice-alarme.fr
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).